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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SETRA
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BRIEBUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIEBUS
SETRA S.A.

Numéro de dépôt :
92448009
Date de dépôt :
29/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2002

Présentation de la marque BRIEBUS

Déposée le 29 décembre 1992 par la Société Anonyme (SA) SETRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRIEBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SETRA domicilié(e) Chemin Départemental no 50 - VILLEMENEUX, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 005 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SETRA Monsieur Olivier CERBONESCHI - France.

La marque BRIEBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448009.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIEBUS est expirée depuis le 29 décembre 2002.

SETRA a également déposé les autres marques suivantes : ELAPHIS , SERPENTAIRE , UNIVERS LA MARQUE QUI A DU CARACTERE SETRA UNE SELECTION SETRA , TRANSBRIE , SCARABEE , BRIE BUS , TAXI BUS 77 , PETRA


SETRA S.A. - Chemin Départemental no 50 - VILLEMENEUX, 77170 BRIE COMTE ROBERT - France - SIREN 552005456


SETRA Monsieur Olivier CERBONESCHI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Véhicules Transport de personnes ou de marchandises

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.